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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 MAI 2023
1. Retrait de la délibération relative à l’autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent 2. Désignation du référent déontologue à destination des élus communaux 3. Modification du règlement de fonctionnement du service restaurant scolaire à domicile 4. Modification des tarifs du service restaurant scolaire à domicile 5. Modification du règlement de fonctionnement des services périscolaires 6. Modification des tarifs des services périscolaires 7. Espace naturel sensible (ENS) La Rolande - Le Maupas – Demande de soutien financier au conseil départemental de l’Isère pour la réalisation d’actions en 2023 8. Demande de subvention au département de l’Isère au titre du soutien des EAJE (établissements d’accueil des jeunes enfants)
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 AVRIL 2023
1. Décision Modificative N°1 – Zac Belledonne 2. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) – Réhabilitation d’un ensemble immobilier en pôle culturel et restauration scolaire (projet Clos du village) 3. Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Réhabilitation d’un ensemble immobilier en Pôle culturel et restauration scolaire (projet Clos du village) 4. Modification du règlement de fonctionnement de la petite crèche « Les P’tits Loups » 5. Modification de la tarification des ateliers du Centre de loisirs 6. Modification de la tarification horaire des activités du secteur jeunesse et enfance du Centre de loisirs 7. Création d’un poste dans le cadre du dispositif « parcours emplois compétences »
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MARS 2023
1. Approbation et signature d’une convention de conseils et d’assistance juridique 2. Désignation du correspondant incendie et secours 3. Approbation des comptes de gestion du budget général et du budget annexe – Exercice 2022 4. Approbation des comptes administratifs du budget général et du budget annexe ZAC Belledonne - Exercice 2022 5. Affectation des résultats du budget général et du budget annexe ZAC Belledonne– Exercice 2022 6. Vote des taux des impôts locaux – Exercice 2023 7. Approbation du budget général et du budget annexe – Exercice 2023 8. Attribution des subventions aux associations au titre de l’exercice 2023 9. Approbation et signature d’une convention pour la mission d’inspection – santé et sécurité au travail 10. Approbation et signature d’une convention dans le cadre de l’évènement « Flower’s Tour » 11. Approbation et signature de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour l’étude et la réalisation d’une desserte du massif de Bramefarine 12. Projet les Grandes vignes : autorisation donnée à M. le maire de signer le mandat de maîtrise d’ouvrage avec Isère aménagement - Groupe Elegia 13. Projet « Le Clos du Village » : autorisation donnée à M. le maire de déposer des autorisations d’urbanisme 14. Cession de parcelles communales privées au profit de la société Bois du Dauphiné (BDD) 15. Acquisition d’une parcelle de terrain
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 FÉVRIER 2023
1. Approbation de la fusion/primarisation des écoles maternelle et élémentaire Chartreuse 2. Approbation et signature de la convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles 3. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent Article L. 332-8 2° du Code général de la fonction publique 4. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent Article L. 332-14 du CGFP 5. Approbation et signature d’une convention de mise à disposition de salles communales – Associations de théâtre 6. Délibération portant sur l’engagement de la commune à réaliser une voie de desserte chantier aux opérateurs immobiliers 7. Approbation et signature d’une convention d’assistance à la gestion de l’espace naturel sensible de la Rolande et du Maupas
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 31 JANVIER 2023
1. Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Isère dans le cadre du Contrat de chaleur renouvelable pour l’étude d’un projet d’installation de géothermie – Clos du Village 2. Demande de fonds de concours auprès de la communauté de communes Le Grésivaudan au titre de l’aide à l’acquisition de murs ou fonds commerciaux 3. Approbation et signature d’une convention relative au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes – Centre de gestion de l’Isère 4. Signature et approbation de la convention d’adhésion à l’assistance du centre de gestion de l’Isère sur les dossiers « retraite » relevant de la CNRACL 5. Actualisation du tableau des emplois 6. Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU en vue de la réalisation d’un parc photovoltaïque flottant – définition des modalités de la concertation
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