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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 DÉCEMBRE 2022
1. Délibération d’ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement du budget principal au titre de l’exercice 2023 2. Adoption des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2023 3. Décision Modificative N°1 - ZAC Belledonne 4. Revalorisation des accessoires à la rémunération des assistantes maternelles
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 NOVEMBRE 2022
1. Rapport sur la situation en matière de développement durable 2021 et rapport d’activité – Communauté de communes Le Grésivaudan - Information. 2. Approbation et signature de la convention relative à l’utilisation de biens mobiliers 3. Modification des membres désignés siégeant aux commissions municipales 4. Participation communale aux écoles de musique au titre de l’année 2021/2022 5. Demande de subvention culturelle auprès de la communauté de communes Le Grésivaudan – Festival « Ça joue » 6. Fin de la convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation du réseau d’eau potable et d’assainissement 2022/2025 – Avenant n°1 7. Participation au capital de la société publique locale « Isère aménagement »
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 OCTOBRE 2022
1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2023 2. Mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel) 3. Approbation et signature d’une convention d’occupation du domaine public concédé à EDF 4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « USEP » 5. Approbation du règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2022
1. Restitution de certaines compétences communautaires aux communes des Adrets, de Theys et du Haut-Bréda 2. Décision modificative N°1 – Budget principal 3. Actualisation du tableau des emplois 4. Approbation et signature d’une convention avec un intervenant musicien 5. Détermination des modalités d’intervention d’un intervenant pour l’analyse de la pratique professionnelle au sein de la petite crèche 6. Approbation et signature de la convention de coopération décentralisée – communes du Nord, communes du Sud et l’association ARCADE 7. Renforcement du réseau basse tension du poste « Le Trouillet » - Demande de participation au Territoire d’énergie 38 8. Demande de subvention auprès de Syl’Acctes au titre de l’appui aux opérations sylvicoles nécessaires à une gestion durable des forêts
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 JUILLET 2022
1. Délibération relative à la réforme de la publicité des actes réglementaires et ceux ne présentant un caractère ni réglementaire ni individuel pour les communes de moins de 3 500 habitants ne souhaitant pas opter pour une publication électronique 2. Mise en place du CIA (complément indemnitaire annuel) dans le cadre du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel) 3. Détermination des plafonds annuels du CIA par groupe de fonctions au titre de l’année 2021 4. Actualisation du tableau des emplois 5. Signature de la convention territoriale globale (CTG), nouveau cadre partenarial entre la CAF et les collectivités 6. Approbation et signature de la convention pour l’affiliation au dispositif Tattoo Isère 7. Rémunération des animateurs en séjours 8. Approbation et signature du règlement intérieur de la petite crèche « Les p’tits loups »
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 MARS 2022
1. Aide humanitaire en faveur de l’Ukraine 2. Approbation et signature d’une convention de conseils et d’assistance juridique 3. Approbation des comptes de gestion du budget général et du budget annexe – Exercice 2021 4. Approbation des comptes administratifs du budget général et du budget annexe ZAC Belledonne - Exercice 2021 5. Affectation des résultats du budget général – Exercice 2021 6. Vote des taux des impôts locaux – Exercice 2022 7. Approbation du budget général et du budget annexe – Exercice 2022 8. Attribution des subventions aux associations au titre de l’exercice 2022 9. Demande de subvention à Territoire Energie 38 – éclairage public 10. Fonds de financement du Grésivaudan : rénovation énergétique de l’éclairage public des communes 11. Actualisation du tableau des emplois 12. Liste des emplois éligibles et conditions d’occupation d’un logement de fonction avec convention d’occupation précaire avec astreinte 13. Rémunération des animateurs occasionnels 14. Modification de la tarification extérieure du centre de loisirs et approbation de la tarification des séjours 15. Approbation et signature d’une convention Enedis pour l’alimentation de 3 bâtiments du projet « Castel Flora » 16. Aménagement de la forêt communale du Cheylas - Période 2020-2034 17. Espace naturel sensible (ENS) La Rolande - Le Maupas – Demande de soutien financier au conseil départemental de l’Isère pour la réalisation d’actions en 2022 18. Projet de desserte forestière BRAMEFARINE – Mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée 19. Approbation et signature d’une convention de concession de longue durée de places de stationnement entre la commune du Cheylas et l’entreprise BDD/AEB
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 FÉVRIER 2022
1. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et créances éteintes 2. Approbation et signature de la convention de participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles 3. Approbation et signature d’une convention de partenariat entre la commune du Cheylas et l’entreprise BDD/AEB
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 JANVIER 2022
1. Actualisation du tableau des emplois 2. Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels 3. Approbation et signature d’une convention de stage pratique dans le cadre d’une période de préparation au reclassement (PPR) 4. Approbation et signature d’une convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation de l’eau potable et/ou de l’assainissement
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