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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2020
Le conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, maire.
Étaient présents : Mmes et MM André PLISSON, Sophie HUYGHE, Philippe DALBON, Claudine FRANCILLARD, Karim DALIBEY, Pierre BARUZZI, Marie-Claude CERANA, Robert COUPLAIX, Jean-Louis DELBES, Delphine DUMINI, Jérôme LOOSDREGT, Florence FAIS, Valérie GUGLIELMO-VIRET, Thierry GALIFOT, Nicole JOULIA, Stéphanie MENGOLLI, Claude ORTOLLAND, Antoinette PALMER, Michel SALVI.
M. Lionel ARGOUD et Mme Anne DALESSIO ont donné procuration.
Secrétaire de séance : Mme Delphine DUMINI
1. Modification du réseau basse tension du poste La Rolande – Demande de participation au Territoire énergie de l’Isère (TE38)
Le résumé de la délibération n’est pas disponible. Veuillez vous référer au texte intégral.
2. ZAC Belledonne – Modification partielle des conditions de cession du foncier
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3. Délibération portant création ou modification des noms et numéros de voies de la commune
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4. Approbation et signature de l’avenant à la convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation du réseau d’eau potable et de l’assainissement
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5. Approbation et signature d’une convention quadripartite entre le SYMBHI, l’État, EDF et la commune – occupation temporaire du domaine public hydroélectrique
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6. Approbation et signature de la convention relative aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire (CMS) de Crolles
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7. Délibération fixant la liste des emplois et les conditions d’occupation d’un logement de fonction avec convention d’occupation précaire avec astreinte
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8. Détermination du temps de travail du poste de gardien des équipements communaux
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9. Approbation et signature de la convention d’adhésion au service d’accompagnement « RGPD » d’AGATE
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